Mentions légales

Editeur

Le présent site www.feljas-masson.fr est la propriété de Feljas & Masson, société actions simplifiée immatriculée sous le numéro 55625025600022, dont le siège social est situé :

Feljas & Masson
ZI des Touches - 56, bd Denis Papin
BP 20636 - 53006 LAVAL Cedex ( France)
Tél. : +33 (0)2 43 59 13 40
Fax : +33 (0)2 43 56 91 72

Directeur de la publication

Directeur de la publication du site www.feljas-masson.fr : M. Bernard DE CHAMPS DE SAINT LEGER, Président Directeur Général du groupe FELJAS & MASSON.

Hébergement

Le site www.feljas-masson.fr est hébergé par la société :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
http://www.ovh.com

Données personnelles

CNIL

Les données à caractère personnel recueillies par Feljas & Masson seront utilisées aux seules fins de l'objet de la société. Aucune communication de ces données à des personnes extérieures à la société ne sera effectuée sans accord exprès.

Conformément à l'article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur de www.feljas-masson.fr dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives le concernant. Toute demande peut être adressée en envoyant un courrier postal accompagné d'une photocopie de pièce d'identité au siège de Feljas & Masson - ZI des Touches - 56, bd Denis Papin - BP 20636 - 53006 LAVAL Cedex ( France).

Cookies

Le site www.feljas-masson.fr recourt à l'utilisation de cookies pour permettre la navigation de certaines parties du site. Ces données sont anonymes. En aucun cas les cookies utilisés ne pourront servir à collecter, frauduleusement, des données personnelles.

Propriété intellectuelle

Avertissement

L'ensemble des contenus du site www.feljas-masson.fr est soumis à la législation française et internationale en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d'auteur, droit des marques, droit des bases de données...).

Toute reproduction ou représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, n'est permise qu'en vue d'un usage strictement privé. Toute autre utilisation est interdite sauf autorisation préalable et expresse de Feljas & Masson.

Crédits

Le site a été conçu par la société :

Studio Version 2
97, boulevard Félix Grat
53000 LAVAL
www.studioversion2.com

© Fotolia

Toute modification d'une photographie devra faire l'objet d'un accord écrit préalable de Feljas & Masson.

Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation.

Si vous effectuez une manipulation sur l'image vous créez une oeuvre « dérivée ». Selon la loi sur les droits d'auteur en vigueur, le créateur de l'œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d'auteur. En conséquence, vous n'êtes pas détenteur des droits d'auteur de l'œuvre dérivée dans la mesure où vous n'êtes pas propriétaire de l'œuvre originale.

Création des liens vers www.feljas-masson.fr

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site www.feljas-masson.fr est soumise à l'autorisation préalable, expresse et écrite de Feljas & Masson.

Liens externes - Liens allant vers d'autres sites internet

Le site www.feljas-masson.fr peut contenir des liens hypertextes allant vers d'autres sites. Aucun engagement concernant ces autres sites n'est pris : Feljas & Masson ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnement et accès de ceux-ci.

 

Actualités

unité de chloration usine

Chloration usine (35)

Refonte de l’unité de chloration d’une usine de production...





Création STUDIOV3 - Mentions légales - Plan du site - Copyright © Feljas & Masson - Tous droits réservés.